Organisation des soins > Organisation et équipement sanitaireOrganisation et équipement sanitaire Bilan Les demandes d'autorisation Pour consulter le calendrier de dépôt des demandes d'autorisation fixé par arrêté n° 06-1-10 du 15 septembre 2006, cliquez ici Délimitation des bassins de santé en Ile-de-France : consulter l'arrêté n° 06-20 du 22 mars 2006 Pour accéder aux différents bilans des objectifs quantifiés, cliquez ici les dossiers promoteurs les dossiers rapporteur (identification nécessaire en Extranet) (mise à jour du 13 janvier 2010)Les dossiers d'évaluation en vue du renouvellement des autorisations accéder aux dossiers types d'évaluation (mise à jour du 25 janvier 2010) accéder aux listes des renouvellements tacites intervenus en Ile-de-France Diverses dispositions relatives aux autorisationsNote du directeur de l'agence du 10 juillet 2008 relative aux autorisations de réanimation et aux visites de conformité correspondantesNote du directeur de l'agence du 30 janvier 2008 relative aux nouvelles demandes d'autorisations en soins de suite, rééducation et réadaptation fonctionnelles (période de dépôt du 1er février au 31 mars 2008)Note d'information du directeur de l'agence du 4 décembre 2007 relative aux autorisations d'activité interventionnelle sous imagerie médicale par voie endovasculaire en cardiologie, obtenues par transmutation d'une autorisation d'exploiter un appareil d'angiographie Note d'information du directeur de l'agence relative aux autorisations d'activité de traitement du cancer obtenues par transmutation d'autorisation d'exploiter un appareil de radiothérapie Note du directeur de l'agence relative aux autorisations d'AMP DPN Circulaire DHOS du 28 mars 2007 relative aux rôles et missions des ARH et de l'agence de Biomédecine dans les domaines de l'AMP DPN Lettre aux fédérations et aux établissements du 20/10/2005 relative au SROS IRC Lettre d'information du directeur de l'agence relative aux autorisations de la pratique de la chirurgie esthétique Consulter la & quot;Foire aux Que stions" (mise à jour du 11 mai 2007) Tableau de concordance des autorisations avant et après le SROS III Lettre du directeur de l'agence du 26 janvier 2006 relative à l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions en matière d'autorisations et d'objectifs quantifiés Lettre du 19 juillet 2006 relative aux activités de médecine d'urgence et de réanimation et à la mise en oeuvre du SROS III Présentation des dispositions du décret n° 2007-133 du 30 janvier 2007 relatives au régime des autorisations Pour accéder à la page relative à la procédure de contractualisation, cliquez ici. Les informations relatives à la commission exécutive de l'agence sont également disponibles, cliquez ici pour accéder à la page. Mise à jour le 10/02/2010
Les dossiers d'évaluation en vue du renouvellement des autorisations
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Diverses dispositions relatives aux autorisations
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Les informations relatives à la commission exécutive de l'agence sont également disponibles, cliquez ici pour accéder à la page.