Organisation des soins > SROS > Autorisations > Dossier AutorisationDossier Autorisation Vos demandes d'autorisation d'activité de soins et d'équipement de matériel lourd doivent être déposées dans une fenêtre (période de dépôt d'autorisation) fixées par arrêté du DARH et en fonction des disponibilités inscrites dans le bilan quantifié de l'offre de soins.Vous trouverez ci-après les dossiers à remplir pour vos demandes d'autorisation : SROSTraitement du cancer SIOSGreffesGrands brûlésChirurgie cardiaque Reconnaissance contractuelleChirurgie pédiatrique : veuillez trouver ci-dessous les dossiers types de demande de labellisation des centres de chirurgie pédiatrique. Afin de les compléter vous pouvez les télécharger en version word. Vous pourrez également télécharger la convention d'adhésion au réseau qui définie les relations entre les établissements.centre de proximité : .pdf ; .wordcentre spécialisé : .pdf ; .wordconvention : .pdf ; .word Surveillance continue - Reconnaissance contractuelleL'ARH a défini un cahier des charges pour les unités de surveillance continue et établi un dossier type (version pdf, version doc) pour la reconnaissance contractuelle de ces unités.Depuis le 1er mars 20 09 l es mo da li tés de facturations de s suppléments surveillance continue ont changé ; pour toutes informations vous devez consulter le site de l'ATIH. Mise à jour le 24/09/2009
Vos demandes d'autorisation d'activité de soins et d'équipement de matériel lourd doivent être déposées dans une fenêtre (période de dépôt d'autorisation) fixées par arrêté du DARH et en fonction des disponibilités inscrites dans le bilan quantifié de l'offre de soins.
Vous trouverez ci-après les dossiers à remplir pour vos demandes d'autorisation :
SROS
Traitement du cancer
SIOS
Greffes
Grands brûlés
Chirurgie cardiaque
Reconnaissance contractuelle
Chirurgie pédiatrique : veuillez trouver ci-dessous les dossiers types de demande de labellisation des centres de chirurgie pédiatrique. Afin de les compléter vous pouvez les télécharger en version word. Vous pourrez également télécharger la convention d'adhésion au réseau qui définie les relations entre les établissements.
centre de proximité : .pdf ; .word
centre spécialisé : .pdf ; .wordconvention : .pdf ; .word
Surveillance continue - Reconnaissance contractuelle
L'ARH a défini un cahier des charges pour les unités de surveillance continue et établi un dossier type (version pdf, version doc) pour la reconnaissance contractuelle de ces unités.
Depuis le 1er mars 20 09 l es mo da li tés de facturations de s suppléments surveillance continue ont changé ; pour toutes informations vous devez consulter le site de l'ATIH.